Le plagiat : une des pratiques les plus fréquentes dans l’industrie de la mode. Si fréquente qu’il existe maintenant des comptes Instagram ayant pour but d’exposer le plagiat dans l’industrie, tels que l’excellent Diet Prada. Ce compte, ainsi que la toute dernière saga entre LLY Atelier, un joaillier montréalais et Ellery, une compagnie australienne, nous ont poussé à rédiger cet article sur comment gérer les situations de plagiat et protéger ses designs.
Notez que ce billet de blogue ne constitue pas un avis juridique formel, mais plutôt de l’information juridique. Si vous avez des questions sur le plagiat, comment gérer ces situations et protéger vos créations, envoyez-nous un courriel à info@artylaw.ca.
I. Communiquez avec l’autre partie
La première étape que vous devriez envisager est la communication avec la personne qui a copié votre travail. Toutefois, avant de faire cela, vous devriez vous assurer que votre cas est bien documenté. Prenez des captures d’écran du produit de l’autre partie sur leur site, déterminez le moment où ils ont commencé à vendre ce produit (si les ventes ont commencé avant ou après les vôtres) et faites la même chose de votre côté. Assurez vous de ramassez des photos qui démontrent les similitudes entre vos produits.
Vous devriez aussi prendre le temps de parcourir le web afin de déterminer non seulement s’il y a d’autres copieurs, mais aussi afin de déterminer si votre idée est originale ou si celle-ci a déjà été exécutée auparavant. Vous ne voulez pas vous ramasser dans une situation où vous contactez quelqu’un à propos d’un produit que d’autres ont créé avant vous.
Une fois que votre cas est bien documenté, choisissez un mode de communication. Vous pouvez par exemple choisir la communication par courrier enregistré ou par courriel (dans lequel vous demanderez un avis de réception). Chaque mode de communication a ses avantages et ses désavantages (la rapidité, par exemple) donc prenez le temps de choisir le mode approprié. Gardez en tête que la première communication avec l’autre partie n’a pas à être faite par un avocat. Il n’est pas toujours nécessaire d’impliquer un avocat aussi tôt.
Lors de la rédaction de votre lettre ou courriel, essayez d’expliquer votre situation de la manière la plus précise possible et pensez au type de communication que vous aimeriez recevoir si vous étiez de l’autre côté.
II. Pensez à des solutions alternatives
Demander à l’autre compagnie de cesser de vendre le produit copié n’est pas la seule solution disponible. Vous pourriez demander à l’autre partie une portion des ventes qui ont été faites ou même leur accorder une licence afin de produire votre produit, ce qui vous permettrait de recevoir un montant fixe ou une royauté versée régulièrement. Pensez à comment vous pouvez bénéficier de la situation et écoutez les inquiétudes et les questions de l’autre partie.
III. Utilisez les réseaux sociaux
Si la communication avec l’autre partie s’avère être sans succès, vous pouvez toujours utiliser les réseaux sociaux afin d’obtenir un peu de visibilité. Assurez-vous que ce que vous publiez sur les réseaux sociaux met l’emphase sur le plagiat et les règles juridiques l’entourant plutôt que sur les mauvaises intentions de la compagnie ou tout autre aspect négatif. Dans certaines situations, la visibilité sur les réseaux sociaux a poussé certaines grandes maisons de couture telles que Chanel à arrêter la vente de produits copiés (vous pouvez en savoir plus sur la saga entre Pamela Love et Chanel ici). Même si vous ne parvenez pas à obtenir une résolution de votre conflit aussi optimale que celle-ci, les réseaux sociaux permettent de conscientiser les gens sur le plagiat dans l’industrie de la mode.
IV. Protégez votre travail
La prévention est la clé. Il y a plusieurs façons de protéger vos créations (vous pouvez lire notre billet de blogue sur la propriété intellectuelle ici). Vous devriez donc prendre les mesures nécessaires afin de les protéger. En raison de son caractère utilitaire, la mode n’est pas la forme d’art la plus protégée qu’il soit, mais il existe tout de même quelques protections qu’il vaut la peine de considérer:
- Enregistrer vos marques de commerce (noms, logos, etc.)
- Enregistrer vos droits d’auteur sur les imprimés et les motifs plus complexes
- Considérer l’enregistrement de dessins industriels sur des items tels que les bijoux
Gérer le plagiat est toujours une situation délicate. Si vous avez besoin de conseils quant aux copieurs ou de l’aide afin de protéger votre propriété intellectuelle, n’hésitez pas à nous envoyer un courriel à info@artylaw.ca ou cliquez ici afin d’obtenir une consultation.
